Éditeur du Site

CONFORMAT SA
140 avenue Paul Doumer
92508 Rueil-Malmaison Cedex
SIRET 331 663 195 00054
Capital social : 200 060€
Numéro individuel d'identification fiscale : TVA N°FR 69 331 663 195
Numéro de déclaration CNIL : 1788580
Responsable de publication : Mme M-H. Baudoux

Créateur et Hébergeur du Site

La société OVH assure l’hébergement du site internet :

Webmaster : Marie Pradier

ConfidentialitéDonnées personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

CONFORMAT SA
140 avenue Paul Doumer
92508 Rueil-Malmaison Cedex

Tél : +33 (0)1 41 19 34 44
Mail :

Responsabilité

La société CONFORMAT ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du présent site ou des informations y figurants, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la société CONFORMAT ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver. CONFORMAT décline toute responsabilité quant au contenu des liens provenant de sources extérieures à ce présent site.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site, photos, logos, graphiques, marques etc., y compris les documents téléchargeables, sont protégés par la propriété des droits littéraires et artistiques, ou autres droits similaires. Ils sont la propriété exclusive de la société CONFORMAT ou de ses fournisseurs, ces derniers ne n’accordant aucune licence ni droit, autre que celui de consultation. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans preuve documentée d’un accord préalable et express de la société CONFORMAT.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée au tribunal de Paris.